accueil Qui ? Bon de commande Tarifs Conditions de vente	Conditions générales de vente
	Avant une commande, pensez à envoyer un mail pour vérifier que tous les produits désirés sont en stock.
	• Identification : Jean-Claude RACCA, Agriculteur
	Adresse		Les Pras 38970 La Salette
	Téléphone		04 76 30 14 22
	E-mail		jc.racca@wanadoo.fr
	RCS Grenoble Code APE		448 355 156 741 G
	Siret		448 355 156 00010
	• Conditions générales de vente 1. Commande et paiment La vente est conclue à réception du Bon de commande, dûment signé, renvoyé par la poste l'adresse ci-dessus et accompagné d'un chèque ou d'un virement postal du montant de la commande. L'expéditeur se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. 2. Livraison Apres confirmation de commande, l'expéditeur s'engage a livrer sous 3 à 10 jours à l'adresse indiquée sur le Bon de commande. Pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. 5. Prix Le prix est exprimé en Euro. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention et d'emballage.